projet pilote de sérialisation de compléments alimentaires

[Blog] Projet pilote russe de sérialisation obligatoire des compléments alimentaires

La Russie a mis en place un pilote pour le marquage des compléments alimentaires.

 

Le gouvernement russe a lancé un projet pilote, annoncé dans le décret №673, "Sur l'expérimentation d'étiquetage utilisant l'identification d'additifs alimentaires biologiquement actifs sur le territoire de la Fédération de Russie". En avril 2021, le Centre de recherche en technologies de la perspective (CRPT) indiquait que le suivi des compléments alimentaires ferait l'objet d'un pilote. En mai de la même année, le pilote était déjà un fait. Il durera 16 mois jusqu'au 31 août 2022.

 

Questions principales :

 

1. Comment fonctionne le marquage numérique en production ?

 

Les étapes du marquage numérique sont les suivantes :

 

  Producteurs et importateurs :

  Créer des catalogues de produits marquables dans leurs comptes d'utilisateurs sur Track & Trace Government System (TT GIS)

  Code d'identification de la commande pour chaque SKU (unité de gestion des stocks)

  Appliquer un code Data Matrix sur chaque emballage de produit

  Le produit est prêt pour la distribution/vente aux grossistes/points de vente au détail

 


2. Quels produits doivent être étiquetés ?

 

Chestny ZNAK a partagé la liste des produits avec leurs codes de nomenclature combinée de l'Union économique eurasienne des activités économiques extérieures (TN VED). La liste des produits est la suivante :

 

  • graines et fruits oléagineux; céréales, graines et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; paille et fourrage
  • Caroubes, algues et autres algues, betteraves et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même broyées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris non torréfiés)
  • Huiles de foie de poisson et leurs fractions d'une teneur en vitamine A n'excédant pas 2500 ui/g
  • Autres graisses et huiles de poisson et leurs fractions, autres que les huiles de foie de poisson, autres que les fractions solides
  • Autres graisses et huiles animales et leurs fractions
  • Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses ou huiles alimentaires
  • Autres, y compris le sucre inverti et les autres mélanges de sucre et de sirop de sucre contenant à l'état sec 50% en poids de fructose
  • Pastilles pour la gorge et la toux sans cacao
  • Autres produits contenant du cacao, en blocs, en plaques ou en barres, fourrés
  • Cacao et préparations à base de cacao (autres préparations contenant du cacao, non fourrées mais additionnées de grains de céréales, de fruits ou de noix en blocs, en plaques ou en barres)
  • Autres préparations contenant du cacao, mais non fourrées, en blocs, plaques ou barres
  • Préparations contenant du cacao et destinées à la fabrication (préparation) de boissons
  • Autres préparations contenant du cacao
  • Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café
  • Autres concentrés de protéines et substances protéiques texturées
  • Autres sirops de sucre avec additifs aromatisants ou colorants
  • Autres préparations alimentaires ne contenant pas de matière grasse butyrique, de saccharose, d'isoglucose (c'est-à-dire de sirop de maïs à haute teneur en fructose), de glucose et d'amidon, ou contenant moins de 1,5% en poids de matière grasse butyrique, 5% en poids de saccharose ou d'isoglucose, 5% en poids
  • Mélanges de vitamines et de minéraux à utiliser comme complément alimentaire équilibré
  • Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
  • Chewing-gum sans sucre (saccharose) et avec un substitut de sucre
  • « Autres » sous le code 2202 : « Boissons, spiritueux et vinaigres ».
  • Autres boissons ne contenant pas de préparations des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses obtenues à partir de préparations des nos 0401 à 0404
  • Vitamines A et leurs dérivés
  • Cultures de micro-organismes
  • Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci, y compris les mélanges de matières colorantes des sous-positions 320411 à 320419
  • Autre gélatine et ses dérivés
  • Autres enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs

 

Si vous avez besoin de plus d'informations concernant la conformité réglementaire et la mise en œuvre du système Track & Trace, planifier une rencontre avec nos experts >>

 


Sources:

https://chestnyznak.ru/en/business/projects/dietarysup/